Quand on rentre chez soi après une longue journée de travail, il n’y a rien de plus agréable que de retrouver une maison calme, car un excès de bruit peut rapidement engendrer un énorme stress, ainsi que des problèmes d’insomnie et d’anxiété. C’est pour cette raison, que depuis quelques années, l’état impose aux propriétaires de logements situés à proximités des aéroports, de fournir ce que l’on appelle un diagnostic bruit. Voici les détails !
En quoi consiste le diagnostic bruit ?
Le diagnostic bruit (également appelé état des nuisances sonores aériennes), est un document devenu obligatoire dans certaines situations depuis le 1er juin 2020, permettant de fournir à des acheteurs potentiels ou des locataires des informations claires, sur la possibilité qu’il y ait des nuisances sonores dans quelques zones géographiques. Ces dernières sont classées sur quatre niveaux ou degrés, à savoir ; A, B, C et D. Pour savoir si votre bien en fait partie, il faut aller sur le site de l’institut national de l’information géographique et forestière appelé « Géoportail », qui répertorie ces zones selon le PEB (Plan d’exposition aux bruits). Sinon, vous pouvez tout simplement aller à la mairie de votre commune pour obtenir ces informations. Pour aller plus loin, vous pouvez rajouter à votre dossier un diagnostic acoustique pour rassurer les futurs propriétaires ou locataires sur la bonne isolation phonique de votre logement, mais ce dernier est optionnel.
Comment établir un diagnostic bruit ?
Contrairement à d’autres diagnostics immobiliers, comme le diagnostic amiante, le diagnostic de performance énergétique, le diagnostic électrique, le diagnostic termites, etc. Il n’est pas nécessaire de faire appel à un diagnostiqueur professionnel et accrédité pour établir le diagnostic bruit, le propriétaire peut s’en charger lui-même, en veillant à remplir certaines informations obligatoires, comme la zone dans laquelle se trouve votre bien selon les catégories A, B, C ou D, ainsi que l’URL du PEB, en mentionnant la possibilité de se diriger vers la mairie communale pour de plus amples informations. Si vous n’êtes pas sûr de vous pour l’établissement du diagnostic bruit, vous pouvez directement télécharger des modèles en ligne à remplir directement sur le site des services publics, une fois le document fini, vous pouvez l’ajouter au dossier contenant le reste des diagnostics, afin de l’intégrer à l’acte de vente si votre bien est destiné à être vendu. Sinon, dans le cas d’une location, ce document n’a qu’une valeur indicative.
Quels sont les bruits concernés par ce diagnostic ?
Il faut bien faire la différence entre un diagnostic bruit et un diagnostic acoustique, puisque ce dernier inclus différents bruits, comme par exemple :
- Le bruit des installations collectives comme l’ascenseur ;
- Les bruits aériens internes (comme la télévision d’une autre chambre) ;
- Les bruits extérieurs (route, aéroport, métro) ;
- Les bruits d’impacts et de voisinage ;
- La réverbération des parties communes.
Ce genre de diagnostic coûte aux alentours de 200 euros, et n’est pas obligatoire contrairement au diagnostic bruit qui est obligatoire dans le cas d’une vente, et qui concerne les logements situés dans certaines zones particulièrement exposées au bruit émanant des aéroports. Il en résultera un indicateur qui donnera une moyenne du niveau de bruit en 24 h, en prenant en compte la sensibilité accrue de la nuit. Vous l’aurez compris, le diagnostic bruit ne concerne pas les bruits de voisinage (vous pourrez éventuellement porter plainte si ces derniers sont très gênants au quotidien), il ne concerne pas non plus les bruits de voitures, même si vous habitez près d’une autoroute, mais seulement le bruit causé par les avions lors des décollages et de l’atterrissage de ces derniers à partir d’aéroports nationaux, régionaux, ou même de petits aérodromes privés. Enfin, il faut savoir que sa durée de validité est de 6 mois maximum.
